


Déclaration
Conformément à la Loi 78-17 du
06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le
présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission
Nationale Informatique et Libertés) numéro : à préciser
Conformément à
la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un
droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous
concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit de nous écrire à l'adresse suivante :
EQUIPCITE
30 rue du Château d'Eau
78360 MONTESSON
Tél : 01 34 80 41 42
Fax : 01 34 80 63 30
Source
Les
informations publiées sur le site de la société Equip'Cite sont
exclusivement rédigées par elle-même. Quelles qu'elles soient, elles ont
fait l'objet d'une validation préalable. Dans certains cas, des liens
externes sont proposés pour accéder à des sites Internet extérieurs. La
sélection de ces liens est réalisée par le comité de rédaction.
L'éditeur du site Internet proposé en lien est seul responsable du
contenu proposé. Ces sites s'ouvriront dans une nouvelle fenêtre du
navigateur.
Une erreur typographique, une imprécision, un oubli,
involontaires de notre part, peuvent être présents à l'intérieur des
pages internet du site de la société Equip'Cite. Nous nous en excusons
par avance et vous remercions de les signaler au responsable de la mise à
jour du site. Les informations de ce site ne sont données qu'à titre
indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la société Equip'Cite.
Droit d'auteur / Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. La société Equip'Cite se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.
Propriété du site
Le présent site est la propriété de la société Equip'Cite.
Directeur de la publication : M. VINCENT William
Editeur
Equip'Cite
30 rue du Château d'Eau
78360 MONTESSON
Tél : 01 34 80 41 42
Fax : 01 34 80 63 30
Responsable juridique : M. VINCENT William
Hébergeur
Hébergement du site : Net-conception
Liens vers d'autres sites
Ce site propose des liens vers d'autres sites. Ceux ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non.
La
consultation de ces sites, ainsi que la collecte et l'utilisation de
données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions
d'utilisation et aux politiques de protection des données personnelles
desdits sites.
Formulaire
Ce site contient des formulaires.
Vous
disposez d'un droit d'accès, de modification ou de suppression des
données vous concernant (loi “informatique et libertés “ du 6 janvier
1978 modifiée).''
Pour toute demande, adressez-vous à la société Equip'Cite: